Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAB Fashion Carlo Alberto BRUSA Moda
Carlo Alberto BRUSA

Numéro de dépôt :
3866717
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/10/2021
CAB Fashion Carlo Alberto BRUSA Moda de Carlo Alberto BRUSA

Présentation de la marque CAB Fashion Carlo Alberto BRUSA Moda

Déposée le 14 octobre 2011 par Carlo Alberto BRUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAB Fashion Carlo Alberto BRUSA Moda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Carlo Alberto BRUSA domicilié(e) 2 rue du Washington - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carlo Alberto BRUSA domicilié(e) 2 rue du Washington - 75008 - Paris - France.

La marque CAB Fashion Carlo Alberto BRUSA Moda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAB Fashion Carlo Alberto BRUSA Moda est expirée depuis le 14 octobre 2021.

Carlo Alberto BRUSA a également déposé les autres marques suivantes : HEALTH RESIDENCE , SENIOR GOLF RESIDENCE , SNODEL


Carlo Alberto BRUSA - 2 rue du Washington - 75008 - Paris - France


Carlo Alberto BRUSA - 2 rue du Washington - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.